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Le responsable de la publication et de la rédaction du Site est Monsieur le Maire de la commune de Recques sur Hem.

La conception et la réalisation du site est assuré par la société AD Conception, dont le siège social est :

AD Conception
Alain Desmet
2 rue de Polincove
62890 Recques sur Hem
France

L'hébergement du Site est assuré par la société 1&1 Internet, dont le siège social est :

1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex 
France

L'accés au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

Copyright - propriété intellectuelle

Titularité

La commune de Recques sur Hem est titulaire du nom de domaine http://www.recques-sur-hem.fr .

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le Site ainsi que les éléments qui le composent (logiciels et programmations) sont la propriété exclusive de AD Conception, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.
Les contenus du site (textes, arborescence, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos) sont la propriété exclusive de la commune de Recques sur Hem, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

Sanctions

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

 

Données à caractère personnel

Nature des données à caractère personnel

On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom et adresses e-mail) que les internautes sont susceptibles de fournir à la commune de Recques sur Hem dans le cadre de l'envoi d'un message via le formulaire de contact. Ces données, quelle qu'en soit la nature, permettent - directement ou indirectement - à la commune de Recques sur Hem de traiter les demandes des internautes. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à communiquer à la commune de Recques sur Hem des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.

Consentement

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à la commune de Recques sur Hem dans ce cadre sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à la commune de Recques sur Hem des données à caractère personnel. Toutefois, en cas de refus, la commune de Recques sur Hem ne sera pas en mesure de répondre aux demandes des internautes. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite pas que ses données soient conservées, il peut en aviser la commune de Recques sur Hem en envoyant un email via la rubrique "Contact" du Site.

Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel

La commune de Recques sur Hem est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site.

Destinataire(s) des données à caractère personnel

La commune de Recques sur Hem est le seul destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers.

Droits de l'internaute

Conformément à la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel " n°2004-801 du 6 août 2004, le Site ne collectant aucune données à caractère personnel dans une base de données, aucune déclaration à la CNIL n'est nécessaire. Chaque internaute dispose d'un droit d'accés, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique la commune de Recques sur Hem à l'adresse .

 

Responsabilité

La commune de Recques sur Hem s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la commune de Recques sur Hem ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la commune de Recques sur Hem à l'égard de l'internaute. En particulier, la commune de Recques sur Hem ne saurait être tenus pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
  • de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site;
  • et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accés de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

La commune de Recques sur Hem met en ouvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site.

 

Modifications des mentions

La commune de Recques sur Hem informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Cueillette de Recques

La Cueillette de Recques sur Hem
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PIZZERIA

Tous les jeudis de 17h à 21h 30
Lucie Dekerf tel 06 45 82 60 68

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